Mentions Légales
Editeur du site
ÉMERGENCES SECOURISME
Association régie par la loi du 1er juillet 1901
Siège social
905 La cheminée de Rosière
97212 Saint-Joseph
Coordonnées
Tél: 0696 28 82 57
contact@emergences-secourisme.org
Numéros d'identification
RNA : W9M1006968
SIRET : 833 103 195 00016
NDA : 02 97 31513 97
Régime de TVA
Prestations de formation professionnelle continue exonérées de TVA conformément à l’article 261, 4-4° a du Code général des impôts.
Déclaration d’activité
Organisme de formation enregistré auprès du préfet de région de Martinique sous le numéro de déclaration d’activité 02 97 31513 97.
Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l’État.
Directrice de la publication
Nathalie CÉLOT, Directrice de l’association Émergences Secourisme
Courriel : contact@emergences-secourisme.org
Hébergement du site
Le site www.emergences-secourisme.org est hébergé par :
IONOS SARL
7, place de la Gare – BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex – France
Téléphone : 0970 808 911
Courriel : info@ionos.fr
Site : www.ionos.fr
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site, notamment les textes, photographies, illustrations, éléments graphiques, logos, vidéos et supports pédagogiques, est protégé par la législation française relative à la propriété intellectuelle.
Sauf mention contraire, ces contenus sont la propriété exclusive de l’association Émergences Secourisme. Toute reproduction, représentation, adaptation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l’association, est interdite.
Les marques, logos et contenus appartenant à des partenaires ou organismes tiers restent la propriété de leurs titulaires respectifs.
Responsabilité
L’association Émergences Secourisme s’efforce de fournir sur ce site des informations exactes, actualisées et accessibles. Toutefois, elle ne peut garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité permanente de l’ensemble des informations diffusées.
Les contenus du site sont proposés à titre informatif et ne se substituent ni à une formation dispensée par un professionnel qualifié, ni aux consignes des autorités compétentes, ni à l’intervention des services de secours.
L’association Émergences Secourisme ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site, de l’impossibilité d’y accéder ou de l’utilisation des informations qui y sont présentées.
Le site peut contenir des liens vers des sites internet tiers. L’association Émergences Secourisme n’exerce aucun contrôle sur leur contenu et ne peut être tenue responsable des informations, services ou pratiques proposés par ces sites.
Toute anomalie, erreur ou contenu inapproprié peut être signalé à l’adresse suivante : contact@emergences-secourisme.org.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de différend, les parties s’efforceront de rechercher une solution amiable avant toute action judiciaire.
À défaut d’accord amiable, le litige sera porté devant les juridictions compétentes, conformément aux dispositions légales applicables.
Politique de confidentialité
Émergences Secourisme accorde une attention particulière à la protection de vos données personnelles. Pour connaître les données collectées, leurs finalités, leur durée de conservation et les modalités d’exercice de vos droits, consultez notre politique de confidentialité.